Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGYPASS
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3954755
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
ENERGYPASS de BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE

Présentation de la marque ENERGYPASS

Déposée le 19 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENERGYPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE domicilié(e) 1 Avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ENERGYPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGYPASS est expirée depuis le 19 octobre 2022.

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE D'ALLER PLUS LOIN , ENERGY HACK , MYOFFICE , MYBUILDING , PATRIMOINE 2020 , L'ENVIE D'EN FAIRE PLUS , ARIAFLEX , BALLESTRERO , LANCTUIT , MECABETON


BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, Société Anonyme - 1 Avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 433900834


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Compteurs et logiciels d'analyse permettant la mesure des consommations énergétiques ; appareils et instruments d'enseignement ;

Maintenance de systèmes de chauffage et de climatisation en vue de maintenir leur performance énergétique ;

Organisation et conduite de réunions relatives à la consommation énergétique de bâtiments et à leur différents moyens d'utilisation ; information en matière de consommation énergétique de bâtiments et à leur différents moyens d'utilisation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Information et conseils techniques au profit de tiers concernant les économies d'énergie ; analyse et optimisation du coefficient de performance énergétique des bâtiments.